17 novembre 2015

Stagiaires, partie 1 : faut-il les rémunérer?

Donc, vous songez à embaucher un stagiaire…
… mais vous ne savez pas si vous êtes censé le payer, vous ne connaissez ni ses capacités ni les tâches qu’il est censé accomplir, et vous ne savez pas où le trouver. En fait, vous ne savez pas vraiment comment procéder en général, ni si le stagiaire sera profitable à votre organisation, ou si son embauche en vaut la peine.
Sachez que vous n’êtes pas seul.
La plupart des gens à qui vous demanderiez de vous décrire un stagiaire vous parleraient d’un jeune, appartenant bien entendu à la Génération Y, qui est soit assidu, soit présomptueux, et que l’on envoie souvent chercher du café. La réalité, heureusement, ne correspond pas tout à fait à cette vision hollywoodienne. En vérité, les stagiaires possèdent une formation, une personnalité et des compétences qui leur sont propres, tout comme n’importe quel employé de votre organisation. Il s’agit là du premier point essentiel : un stagiaire n’est pas un jeune dont le travail se limite à aller chercher du café ou à imprimer des documents, le tout gratuitement, ou du moins pour une petite somme. Votre nouveau stagiaire sera un employé, c’est‑à‑dire une personne qui peut contribuer au succès de votre organisation et qui pourrait devenir l’un de vos meilleurs cadres supérieurs, ou même l’un de vos clients.
Cela ne constitue pourtant pas une réponse aux questions importantes que vous vous posiez plus tôt. Ainsi, nous nous pencherons d’abord, dans ce billet, sur la question de la rémunération des stagiaires au Canada.
Malheureusement, il n’y a pas de réponse toute faite à cette question. La réponse dépend en grande partie de la province où vous vous trouvez. Quoi qu’il en soit, dans la plupart des cas, les lois exigent que les stagiaires soient payés, à moins qu’ils fassent partie de deux catégories particulières, qui sont habituellement décrites comme suit :

  • stagiaires qui exécutent un travail s’inscrivant dans le cadre d’un programme d’études (le tout étant souvent organisé par une université ou un collège);
  • stagiaires qui participent à une formation théorique ou professionnelle en vue d’exercer un métier particulier, notamment avocat, architecte ou dentiste.

Toutefois, chaque province a une façon de faire qui lui est propre, comme en font foi les exemples suivants :

  1. au Québec, la Loi sur les normes du travail autorise les stages non rémunérés si le stagiaire est un étudiant qui travaille pour le compte d’un organisme sans but lucratif à des fins sociales ou communautaires;
  2. au Nouveau‑Brunswick, il existe des dispositions qui régissent le salaire minimum obligatoire de la plupart des employés; il est toutefois difficile de déterminer clairement si les stagiaires sont considérés comme des employés aux termes de la Loi sur les normes d’emploi.

Consultez le site Web de la Canadian Intern Association (en anglais seulement) pour prendre connaissance des règles à cet égard propres à chaque province.
En outre, vous êtes assujetti au Code canadien du travail plutôt qu’aux lois provinciales si votre organisation est sous réglementation fédérale. Parmi les organisations de cette catégorie figurent les banques, les exploitants de réseau mobile, les diffuseurs et les transporteurs aériens.
De manière générale, si vous ne comptez pas rémunérer vos stagiaires, il est judicieux de prendre la peine d’obtenir un avis juridique. Dans son article publié par le cabinet juridique Gowlings (en anglais seulement), Christopher Munroe note que même lorsqu’un stagiaire accepte de ne pas être rémunéré, cela ne signifie pas que l’employeur, en procédant de la sorte, respecte les normes d’emploi de sa province; il ajoute que tout arrangement pris de vive voix ou tout article dans un contrat écrit devient nul et sans effet s’il contrevient aux dispositions législatives en cause.
En conclusion, lorsqu’il s’agit de décider de rémunérer ou non un stagiaire, vous devez vous poser ces questions :

  • Êtes-vous assujetti aux lois provinciales ou aux lois fédérales au chapitre de l’emploi?
  • Vos stages seront-ils organisés par des établissements d’enseignement accrédités?
  • Le travail accompli par vos stagiaires est-il lié à un titre professionnel?
  • Êtes-vous réellement dans l’impossibilité de verser le salaire minimum à vos stagiaires pour leurs contributions à votre organisation?

La plupart des organisations choisiront probablement de rémunérer leurs stagiaires dans une certaine mesure, et ce, pour plusieurs raisons, y compris la nécessité de respecter les lois et celle de reconnaître le travail de ces employés. Il existe, bien sûr, des exceptions : certaines organisations, notamment celles qui sont sans but lucratif, peuvent œuvrer dans des cadres de travail distincts qui ne permettent pas la rémunération des stages.
Règle générale, cependant, si vous êtes en mesure de rémunérer votre stagiaire, la meilleure option est probablement de le faire; en effet, si l’on investit dans ses employés, ceux‑ci sont plus susceptibles de s’investir dans leur travail en retour. Par leur nature même, les stages ne sont habituellement pas renouvelés, et votre stagiaire ne demeurera probablement que peu de temps au sein de votre organisation; cependant, son influence et sa contribution pourraient continuer à se faire sentir bien après son départ.
Revenez bientôt afin de lire un billet sur les astuces permettant de trouver les meilleurs stagiaires pour votre organisation, et de les attirer.